Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCELLE
ORCELLE SARL

Numéro de dépôt :
3312528
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
ORCELLE de ORCELLE

Présentation de la marque ORCELLE

Déposée le 9 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCELLE domicilié(e) 97, chemin de la Tour, Quartier “ Les Pachicous ”,83210 SOLLIÈS-PONT - 83210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 806 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUIER Patrick ORCELLE domicilié(e) 97, chemin de la Tour, Quartier “ Les Pachicous ”,83210 SOLLIÈS-PONT - 83210 - France.

La marque ORCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCELLE est expirée depuis le 9 septembre 2014.


ORCELLE SARL - 97, chemin de la Tour, Quartier “ Les Pachicous ”,83210 SOLLIÈS-PONT - 83210 - France - SIREN 451806590


REQUIER Patrick ORCELLE - 97, chemin de la Tour, Quartier “ Les Pachicous ”,83210 SOLLIÈS-PONT - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

– caisses enregistreuses. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels. – périphériques d'ordinateur. – publicité. – diffusion de matériel publicitaire. – travaux de bureau. – conseil technique en organisation informatique. – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'exposition à but commercial. – éducation. – formation. – publication de livre. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – publication électronique de livres. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – études de projets techniques. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. – programmation pour ordinateurs. – consultation en matière d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.