Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ORCEL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORCEL DIFFUSION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCEL DIFFUSION domicilié(e) 7 rue Meslay,75003 PARIS (dossier no 2370902) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 590 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2370902) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCEL DIFFUSION est expirée depuis le 22 juillet 2018.
ORCEL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MICHELE , ORCEL DIFFUSION
ORCEL DIFFUSION Société anonyme - 7 rue Meslay,75003 PARIS (dossier no 2370902) - 75003 - France - SIREN 302590765
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2370902) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370902 - Publication au BOPI 2008-04-22
Renouvellement sans limitation n°2119485 - Publication au BOPI 1998-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, maroquinerie et notamment sacs de dames, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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