Déposée le 15 novembre 2017 par Orcan Energy AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « EFFICIENCY PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est Orcan Energy AG domicilié(e) Rupert-Mayer-Straße 44 - D-81379 - Munich - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Soutoul domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque EFFICIENCY PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICIENCY PACK arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.
Orcan Energy AG - Rupert-Mayer-Straße 44 - D-81379 - Munich - Allemagne
Monsieur Franck Soutoul - 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Petites centrales thermiques pour la production de courant à partir de chaleur perdue, de gaz ou d'eaux de refroidissement, composés principalement de moteurs, générateurs, récupérateurs de chaleur, batteries (unités de stockage d'électricité) et appareils des techniques de commande et de régulation; Générateurs utilisant la chaleur perdue et machines de combustion interne avec un échangeur thermique couplé pour la production d'électricité et de chaleur en tant que groupes complets sous la forme de modules de récupération d'énergie; Petites centrales thermiques sous la forme de modules de production, récupération et fourniture durables, neutres en CO2, de courant et d'énergie mécanique, par la transformation de la chaleur perdue, des gaz et des eaux de refroidissement issus de différents processus industriels, de circulation et mécaniques de production d'énergie utilisant des échangeurs thermiques, évaporateurs, machines d'expansion, condensateurs et pompes ;
Installation, maintenance et réparation de petites centrales thermiques, moteurs, machines et accessoires, autonomes et à intégrer dans des systèmes de centrales et complets de production, en relation avec la production, la transformation, la récupération et la fourniture de courant et d'énergie mécanique.
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