Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY
ORCAL

Numéro de dépôt :
93456566
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY

Déposée le 12 février 1993 par la société ORCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société ORCAL domicilié(e) Boulevard de l'Expansion, 61208 ARGENTAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAL - France.

La marque L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY est expirée depuis le 12 février 2003.


ORCAL - Boulevard de l'Expansion, 61208 ARGENTAN CEDEX - France - SIREN 775629371


ORCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

- Vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques chevaux - Aliments composés chevaux - Aliments minéraux chevaux - Aliments simples destinés aux chevaux - Aliments d'allaitement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.