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Marques déposées par la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE
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LE PLAN ROUGE & VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAN ROUGE & VERT
ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
94538557
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque LE PLAN ROUGE & VERT

Déposée le 27 septembre 1994 par la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « LE PLAN ROUGE & VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) BOULEVARD DE L'EXPANSION Z.I., 61208 ARGENTAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAL - France.

La marque LE PLAN ROUGE & VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN ROUGE & VERT est expirée depuis le 27 septembre 2004.

ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : ENSIVERT


ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE - BOULEVARD DE L'EXPANSION Z.I., 61208 ARGENTAN CEDEX - France - SIREN 775629371


ORCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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