Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE
/
ENSIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSIVERT
ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
98729177
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque ENSIVERT

Déposée le 17 avril 1998 par la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) BOULEVARD DE L'EXPANSION, 61208 ARGENTAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAL - France.

La marque ENSIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSIVERT est expirée depuis le 17 avril 2008.

ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAN ROUGE & VERT


ORCAL - SOCIETE COOPERATIVE - BOULEVARD DE L'EXPANSION, 61208 ARGENTAN CEDEX - France - SIREN 775629371


ORCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Filet d'ensilage Filet d'ensilage.