Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREE-CAT
ORCAD, SAS

Numéro de dépôt :
4238575
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
FREE-CAT de ORCAD

Présentation de la marque FREE-CAT

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE-CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49630 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 785 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAD, Mme. DOROTHEE CHARLES domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque FREE-CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-CAT arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

ORCAD a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIT'IN , DOG SAVEUR , CANILIBRE , CARNIVORE EXPERT CLUB , FREE-DOG


ORCAD, SAS - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49630 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 809785082


ORCAD, Mme. DOROTHEE CHARLES - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Aliments pour les animaux.