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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD
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CARNIVORE EXPERT CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNIVORE EXPERT CLUB
ORCAD, SAS

Numéro de dépôt :
4262585
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
CARNIVORE EXPERT CLUB de ORCAD

Présentation de la marque CARNIVORE EXPERT CLUB

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARNIVORE EXPERT CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 785 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC CHARLES domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque CARNIVORE EXPERT CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNIVORE EXPERT CLUB arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

ORCAD a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIT'IN , DOG SAVEUR , CANILIBRE , FREE-CAT , FREE-DOG


ORCAD, SAS - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 809785082


M. ERIC CHARLES - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux .