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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD
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CANILIBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANILIBRE
ORCAD, SAS

Numéro de dépôt :
4209498
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
CANILIBRE de ORCAD

Présentation de la marque CANILIBRE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 785 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAD domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque CANILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANILIBRE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

ORCAD a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIT'IN , DOG SAVEUR , CARNIVORE EXPERT CLUB , FREE-CAT , FREE-DOG


ORCAD, SAS - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 809785082


ORCAD - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.