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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCAB ” UES Coopérative Artisanale à capital variable
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D fibois
Marque expirée - Marque en non vigueur

D fibois
“ ORCAB ” UES S.A. Coopérative Artisanale à capital variable

Numéro de dépôt :
3610328
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/2018
D fibois de ORCAB ” UES Coopérative Artisanale à capital variable

Présentation de la marque D fibois

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ORCAB ” UES Coopérative Artisanale à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « D fibois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCAB ” UES Coopérative Artisanale à capital variable domicilié(e) Siège social : ZA Les Gênets, Route de Vieillevigne,85620 ROCHESERVIEREE - 85620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 864 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. domicilié(e) 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D fibois est expirée depuis le 10 novembre 2018.


“ ORCAB ” UES S.A. Coopérative Artisanale à capital variable - Siège social : ZA Les Gênets, Route de Vieillevigne,85620 ROCHESERVIEREE - 85620 - France - SIREN 419864400


Maître Jean-Pierre Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. - 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

* matériaux de construction en bois.

* meubles en bois et produits en bois, savoir : • boiseries pour meubles. • travaux d'ébénisterie. • éléments de cuisine en bois.

* organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.