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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA
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CAP CONTINENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CONTINENTS
ORCA, SARL

Numéro de dépôt :
3862651
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
CAP CONTINENTS de ORCA

Présentation de la marque CAP CONTINENTS

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CONTINENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA domicilié(e) 33 rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 170 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCA domicilié(e) 33 rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France.

La marque CAP CONTINENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONTINENTS est expirée depuis le 28 septembre 2021.

ORCA a également déposé les autres marques suivantes : GUEST BOOK FRENCH RIVIERA , SERVIPRESS , ORCA , Cabinet des Terrasses d'Antibes


ORCA, SARL - 33 rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France - SIREN 399170141


ORCA - 33 rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.