Déposée le 26 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « ORCA LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA LOISIRS domicilié(e) Z.A. de l'allondon, 01630 SAINT GENIS POUILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCA LOISIRS (SARL) - France.
La marque ORCA LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759547.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA LOISIRS est expirée depuis le 26 mars 2001.
ORCA LOISIRS (SARL) - Z.A. de l'allondon, 01630 SAINT GENIS POUILLY - France
ORCA LOISIRS (SARL) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Installations de piscines - saunas - spas - solariums, en particulier : piscines structures bois, polyester, béton, acier, polystyrène avec tous les accessoires de fonctionnement de la piscine et loisir de l'eau, piscines hors sol avec ses accessoires, couverture, jeux aquatiques, saunas, auditorium aquatiques, hammams balnéothérapie ; piscines non métalliques en particulier piscines structures bois, polyester, béton, polystyrène, piscines hors sol non métalliques, couvertures non métalliques, jeux aquatiques ; auditorium aquatiques non métalliques et non équipés ; bassins [piscines constructions non métalliques] ; jeux ; abris de jardin non métalliques ; clôtures non métalliques ; pergolas non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques ; vérandas non métalliques ; décoration d'intérieur et d'extérieur ayant une relation avec le paysagiste, tennis, golf, matériaux paysagers à savoirs : dalles non métalliques, pavés non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORCA LOISIRS"