Présentation de la marque MODUL HAB CONSTRUCTION OSSATURE BOIS
Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MODUL HAB CONSTRUCTION OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCA CONSULTING domicilié(e) 300 AV DE LA CAPELETTE, LE VIVAUX - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 691 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCA CONSULTING, M. ALAIN COHEN domicilié(e) 300 AV DE LA CAPELETTE, LE VIVAUX - 13010 - MARSEILLE - France.
La marque MODUL HAB CONSTRUCTION OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL HAB CONSTRUCTION OSSATURE BOIS est expirée depuis le 14 mars 2022.
ORCA CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : MODUL AIRE , ALLMARKS
ORCA CONSULTING, SARL - 300 AV DE LA CAPELETTE, LE VIVAUX - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 434691366
ORCA CONSULTING, M. ALAIN COHEN - 300 AV DE LA CAPELETTE, LE VIVAUX - 13010 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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