Déposée le 8 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16 rue Louis Lumière - 35130 - LA SELLE EN LUITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 16 rue Louis Lumière - 35130 - LA SELLE EN LUITRE - France - SIREN 339737256
IPSILON, Mme LACHAUD Audrey - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation n°2112401 - Publication au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2343985 - Publication au BOPI 2007-06-15
Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230930 - Publication au BOPI 1997-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 29 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257147 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 4 juin 1998 - Recours en restauration n°255592 - Publication au BOPI 1998-06-04
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661156 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, sacs, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, publicité et affaires, assurances et finances, communications
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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