Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE FACETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16 rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LE FACETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCA ACCESSOIRES, Société anonyme - ZI de l'Aumaillerie, 16 rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France - SIREN 339737256
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Cuir et imitations du cuir ; peaux ; malles et valises ; sacs ; sacs à mains ; sacs en bandoulière ; sacs à provisions ; sac à dos ; sac à cartable ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; pochettes, attachés-cases et porte-documents ; portefeuilles, porte-monnaie et étuis pour cartes de crédit porte-clés (maroquinerie) ; trousses à cosmétiques ; trousse de voyages (maroquinerie) ; parapluies ; parasols ;
Ceintures.
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