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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES
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L'ENFANT ET LE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENFANT ET LE SOLEIL
ORCA ACCESSOIRES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3376669
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
L\'ENFANT ET LE SOLEIL de ORCA ACCESSOIRES

Présentation de la marque L'ENFANT ET LE SOLEIL

Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENFANT ET LE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFANT ET LE SOLEIL est expirée depuis le 24 août 2015.

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , L'ENFANT ET LA MER , C-G35 , CARRÉMENT ACCESSOIRES , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE


ORCA ACCESSOIRES Société anonyme - ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France - SIREN 339737256


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clefs (maroquinerie), bourses, bandoulières (courroies) en cuir, besaces, gibecières, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, cartables, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements ; chapellerie ; chaussures ; ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), bretelles, cravates, écharpes, foulards, châles, couvre-oreilles (habillement) bonnets, casquettes, bobs (chapeaux), gants (habillement), pull-overs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.