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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES
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L'ENFANT ET LA MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ENFANT ET LA MER
ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97695946
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027

Présentation de la marque L'ENFANT ET LA MER

Déposée le 18 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENFANT ET LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16 Rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Audrey LACHAUD domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque L'ENFANT ET LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ENFANT ET LA MER arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , C-G35 , CARRÉMENT ACCESSOIRES , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE , L'ENFANT ET LA MER


ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 16 Rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France - SIREN 339737256


IPSILON, Madame Audrey LACHAUD - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341120 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394041 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649618 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

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