ORCA ACCESSOIRES, Société anonyme au capital de 4.896.000 Euros
Numéro de dépôt :
3269155
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
Présentation de la marque L'ENFANT ET …
Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ENFANT ET … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) Siège social : 16, rue Louis Lumière, ZI de l'Aumaillerie,35133 LA SELLE-EN-LUITRE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques ANJUBAULT Avocat à la Cour domicilié(e) 76, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque L'ENFANT ET … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCA ACCESSOIRES, Société anonyme au capital de 4.896.000 Euros - Siège social : 16, rue Louis Lumière, ZI de l'Aumaillerie,35133 LA SELLE-EN-LUITRE - 35133 - France - SIREN 339737256
Monsieur Jacques ANJUBAULT Avocat à la Cour - 76, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Parapluies, parasols ; portefeuilles, portes-monnaie en cuir, matières textiles et symthétiques ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, cartables. Linge de lit, de table et de bain en matières textiles. Vêtements ; chapellerie ; ceintures, bretelles, gants, foulards, écharpes, cravates ; bonneterie et sous-vêtements ; chaussures, chaussons et chaussettes. Barrettes, serres-têtes, et plus généralement tous articles décoratifs pour cheveux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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