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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES
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GRANDS DEGRÉS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDS DEGRÉS
ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4386546
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
GRANDS DEGRÉS de ORCA ACCESSOIRES

Présentation de la marque GRANDS DEGRÉS

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDS DEGRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) 16 rue Louis Lumière, CS 70602 - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme TASSI domicilié(e) 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France.

La marque GRANDS DEGRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS DEGRÉS arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , L'ENFANT ET LA MER , C-G35 , CARRÉMENT ACCESSOIRES , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE


ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - 16 rue Louis Lumière, CS 70602 - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France


M. Jérôme TASSI - 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ; sacs à mains ; sacs en bandoulière ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs-cartables ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; pochettes, attachés-cases et porte-documents ; portefeuilles, porte-monnaie et étuis pour cartes de crédit ; porte-clés (maroquinerie) ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies ; parasols ;

Ceintures ; vêtements ; bretelles ; chemises ; costumes ; cravates ; foulards ; gilets ; manteaux ; parkas ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir et en imitations du cuir.