Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRERE SOEUR PARIS
ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4296462
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRERE SOEUR PARIS de ORCA ACCESSOIRES

Présentation de la marque FRERE SOEUR PARIS

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRERE SOEUR PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) 16 RUE LOUIS LUMIERE - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme TASSI domicilié(e) 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , L'ENFANT ET LA MER , C-G35 , CARRÉMENT ACCESSOIRES , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE


ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - 16 RUE LOUIS LUMIERE - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France


M. Jérôme TASSI - 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 20 juin 2017 - Rejet total n°702248 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ; sacs à mains ; sacs en bandoulière ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs-cartables ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; pochettes, attachés-cases et porte-documents ; portefeuilles, porte-monnaie et étuis pour cartes de crédit ; porte-clés (maroquinerie) ; trousses à cosmétiques ; trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies ; parasols ;

Ceintures.