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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES
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CARRÉMENT ACCESSOIRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRÉMENT ACCESSOIRES
ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3537923
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2027
CARRÉMENT ACCESSOIRES de ORCA ACCESSOIRES

Présentation de la marque CARRÉMENT ACCESSOIRES

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉMENT ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) 16 rue Louis Lumière, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CARRÉMENT ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRÉMENT ACCESSOIRES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , L'ENFANT ET LA MER , C-G35 , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE , L'ENFANT ET LA MER


ORCA ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - 16 rue Louis Lumière, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - LA SELLE-EN-LUITRE - France - SIREN 339737256


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663044 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-30

Métaux précieux et leurs alliages ; objets en métaux précieux, à savoir : boîtiers, bracelets, chaînes, pinces à cravates, bijoux, porte-clefs de fantaisie, objets d'art en métaux précieux, boutons de manchettes, breloques, broches (bijouterie), épingles à cravates, ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures de chaussures en métaux précieux, médailles ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; montres, bracelets de montres, chaînes de montres, horlogerie et instruments chronométriques.

Parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clefs (maroquinerie), bourses, bandoulières (courroies) en cuir, besaces, gibecières, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, cartables, trousses de voyage (maroquinerie).

Vêtements ; chapellerie ; chaussures ; ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), bretelles, cravates, écharpes, foulards, châles, couvre-oreilles (habillement) bonnets, casquettes, bobs (chapeaux), gants (habillement), pull-overs.