Marque expirée - Marque en non vigueur

C-G35
ORCA ACCESSOIRES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3376674
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
C-G35 de ORCA ACCESSOIRES

Présentation de la marque C-G35

Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-G35 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-G35 est expirée depuis le 24 août 2015.

ORCA ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : BEBELAINE , ORCA , L'ENFANT ET LA MER , CARRÉMENT ACCESSOIRES , CARRE MEN , L'ENFANT ET LA MER , HERLAINE , L'ENFANT ET LA NEIGE , LE FACETTE , L'ENFANT ET LA MER


ORCA ACCESSOIRES Société anonyme - ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France - SIREN 339737256


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clefs (maroquinerie), bourses, bandoulières (courroies) en cuir, besaces, gibecières, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, cartables, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements ; chapellerie ; chaussures ; ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), bretelles, cravates, écharpes, foulards, châles, couvre-oreilles (habillement) bonnets, casquettes, bobs (chapeaux), gants (habillement), pull-overs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.