Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C-G35 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 737 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCA ACCESSOIRES Société anonyme - ZI de l'Aumaillerie, 16, rue Louis Lumière,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France - SIREN 339737256
Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clefs (maroquinerie), bourses, bandoulières (courroies) en cuir, besaces, gibecières, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, cartables, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements ; chapellerie ; chaussures ; ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), bretelles, cravates, écharpes, foulards, châles, couvre-oreilles (habillement) bonnets, casquettes, bobs (chapeaux), gants (habillement), pull-overs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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