Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par ORCA ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BY ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est ORCA ACCESSOIRES domicilié(e) 16 rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme TASSI domicilié(e) 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France.
La marque BY ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCA ACCESSOIRES - 16 rue Louis Lumière - 35133 - LA SELLE EN LUITRE - France
Monsieur Jérôme TASSI - 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Métaux précieux et leurs alliages; objets en métaux précieux, à savoir: boîtiers, bracelets, chaînes, pinces à cravates, bijoux, porte-clefs de fantaisie, objets d'arts en métaux précieux, boutons de manchettes, breloques, broches (bijouterie), épingles à cravates, ornements de chapeaux en métaux précieux; parures de chaussures en métaux précieux, médailles; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, bracelets de montres, chaînes montres, horlogerie et instruments chronométriques ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs; sacs à mains; sacs en bandoulière; sacs à provisions; sacs à dos; sacs-cartables; sacs de voyage; sacs de plage; sacs à roulettes; pochettes, attachés-cases et porte-documents; portefeuilles, porte-monnaie et étuis pour cartes de crédit; porte-clés (maroquinerie); trousses à cosmétiques vendues vides; trousses de voyage (maroquinerie); parapluies; parasols ;
