Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ORBITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORBITEC domicilié(e) 28, RUE FERNAND-PELLOUTIER,92110 CLICHY (dossier no 2213946) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 029 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORBITEC SA domicilié(e) 28 Rue Fernand Pelloutier,92110 Clichy (dossier no 2213946) - 92110 - France.
La marque ORBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITEC est expirée depuis le 30 janvier 2012.
ORBITEC a également déposé les autres marques suivantes : ORBITEC
ORBITEC SOCIETE ANONYME - 28, RUE FERNAND-PELLOUTIER,92110 CLICHY (dossier no 2213946) - 92110 - France - SIREN 722029022
ORBITEC SA - 28 Rue Fernand Pelloutier,92110 Clichy (dossier no 2213946) - 92110 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213946 - Publication au BOPI 2002-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Composants électriques et électroniques.Lampes de signalisation, lampes halogènes, lampes spéciales
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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