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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBITE
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Innovation Commerciale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovation Commerciale
ORBITE, SAS

Numéro de dépôt :
4073899
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
Innovation Commerciale de ORBITE

Présentation de la marque Innovation Commerciale

Déposée le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Innovation Commerciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBITE domicilié(e) 19 avenue des chênes - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORBITE, M. PISCART Olivier domicilié(e) 19 avenue des chênes - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

La marque Innovation Commerciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovation Commerciale est expirée depuis le 6 mars 2024.

ORBITE a également déposé les autres marques suivantes : VISIBLEE , MEILLEUR COMMERCIAL DE FRANCE , Salezeo , Meilleur commercial de France


ORBITE, SAS - 19 avenue des chênes - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


ORBITE, M. PISCART Olivier - 19 avenue des chênes - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Stockage électronique de données.