Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBITE- G
Numéro de dépôt :
1362812
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1996
Présentation de la marque ORBITE- G
Déposée le 8 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBITE G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITE- G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORBITE- G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°39883 - Publication au BOPI 1986-52