Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEGASUS
ORBITAL SCIENCES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1545165
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2029

Présentation de la marque PEGASUS

Déposée le 17 juillet 1989 par la société ORBITAL SCIENCES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEGASUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORBITAL SCIENCES CORPORATION domicilié(e) 4700 Nathan Lane, MN07-LW58, PLYMOUTH, MN 55442 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PEGASUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEGASUS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

ORBITAL SCIENCES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PEGASUS , EYEGLASS


ORBITAL SCIENCES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 4700 Nathan Lane, MN07-LW58, PLYMOUTH, MN 55442 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147355 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 28 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50970 - Publication au BOPI 1991-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 23 mai 2000 - Changement d'adresse n°300814 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 5 juin 2009 - Changement d'adresse n°499698 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413667 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720046 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Véhicules, en particulier véhicules de lancement destinés à mettre des charges utiles sur des trajectoires sub-orbitales, orbitales ou supra-orbitales