ORBITAL ENGINE COMPANY PROPRIETARY LIMITED, Société de droit australien
Numéro de dépôt :
1272315
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2024
Présentation de la marque ORBITAL
Déposée le 29 février 1984 par la société étrangère ORBITAL ENGINE COMPANY PROPRIETARY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ORBITAL ENGINE COMPANY PROPRIETARY LIMITED domicilié(e) 4 Whipple Street, BALCATTA, Western Australia - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORBITAL est expirée depuis le 29 février 2024.
ORBITAL ENGINE COMPANY PROPRIETARY LIMITED, Société de droit australien - 4 Whipple Street, BALCATTA, Western Australia - Australie
Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256068 - Publication au BOPI 2004-01-08
Renouvellement sans limitation n°2028859 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551757 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25
Dispositifs et équipements pour l'injection de combustibles et carburants, notamment buses d'injection et dispositifs de mesure de combustibles et de carburants;machines et machines outils;moteurs y compris moteurs pour véhicules terrestres, moteurs aéronautiques et moteurs marins, leurs accessoires et pièces détachées n'appartenant pas à d'autres classes;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, couveuses;tondeuses à gazon (machines);carburateurs, dispositifs d'alimentation de carburateurs, économiseurs de combustibles et de carburants;dispositifs anti-pollution pour moteurs de tous genres;dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne;mécanismes de commande de machines et moteurs;pulvérisateurs (machines ou parties de celles-ci), compresseurs; génératrices électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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