VITOREX
Présentation de la marque VITOREX
Déposée le 24 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITOREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITOREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITOREX arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.
ORBIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 1 mars 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°663786 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682330 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01