Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIT VALVES
Orbit Valve (UK) Limited

Numéro de dépôt :
967021
Date de dépôt :
24/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORBIT VALVES

Déposée le 24 septembre 1976 par Orbit Valve (UK) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBIT VALVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Orbit Valve (UK) Limited domicilié(e) (société organisée selon les lois britanniques), Orbit House, Millington Road, Hayes, Middlesex, UB3 4AZ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque ORBIT VALVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORBIT VALVES est expirée depuis le 24 septembre 1986.


Orbit Valve (UK) Limited - (société organisée selon les lois britanniques), Orbit House, Millington Road, Hayes, Middlesex, UB3 4AZ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Inscription - Changement de dénomination n°116827 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106033 - Publication au BOPI

Soupapes et vannes pour fluides, leurs parties et accessoires, mécanismes de commande de soupapes et vannes, leurs parties et accessoires et outils pour réparer et entretenir les produits ci-dessus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).