ORBIT VALVES
Présentation de la marque ORBIT VALVES
Déposée le 24 septembre 1976 par Orbit Valve (UK) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBIT VALVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORBIT VALVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORBIT VALVES est expirée depuis le 24 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534
Inscription - Changement de dénomination n°116827 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°106033 - Publication au BOPI