Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUSEAL
ORBIT VALVE INTERNATIONAL, INC. société organisée sous les lois de l'Etat de l'Arkansas Etat de l'Arkansas

Numéro de dépôt :
1307703
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2015

Présentation de la marque TRUSEAL

Déposée le 30 avril 1985 par la société ORBIT VALVE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORBIT VALVE INTERNATIONAL domicilié(e) 7200 Interstate 30,72209 LITTLE ROCK,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2293075) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2293075) - 75441 - France.

La marque TRUSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUSEAL est expirée depuis le 30 avril 2015.

ORBIT VALVE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ORBIT VALVES


ORBIT VALVE INTERNATIONAL, INC. société organisée sous les lois de l'Etat de l'Arkansas Etat de l'Arkansas - 7200 Interstate 30,72209 LITTLE ROCK,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2293075) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2293075) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293075 - Publication au BOPI 2005-07-11

Renouvellement sans limitation n°2045348 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Vannes métalliques non automatiques (n'étant pas des parties de machines), notamment à boisseau, leurs organes et accessoires.