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Marques déposées par ORBIT VALVE COMPANY
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ORBIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIT
ORBIT VALVE COMPANY

Numéro de dépôt :
93473872
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque ORBIT

Déposée le 25 juin 1993 par ORBIT VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est ORBIT VALVE COMPANY, domicilié(e) 7200 Interstate 30, P.O. Box 193520, Little Rock, Arkansas 72219-3520 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ORBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIT est expirée depuis le 25 juin 2003.


ORBIT VALVE COMPANY - 7200 Interstate 30, P.O. Box 193520, Little Rock, Arkansas 72219-3520 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vannes métalliques.Vannes motorisées non-thermostatiques à activation manuelle adaptées pour être reliées à des conducteurs de fluide afin de contrôler l'écoulement des fluides.Vérins pneumatiques et hydrauliques adaptés pour être reliés à des conducteurs de fluide pour le contrôle de l'écoulement des fluides.Vannes motorisées non-thermostatiques télécommandées adaptées pour être reliées à des conducteurs de fluide afin de contrôler l'écoulement des fluides; vérins électriques pour les dites valves.Vannes motorisées non-thermostatiques à activation manuelle adaptées pour être reliées à des conducteurs de fluide afin de contrôler l'écoulement des fluides.Vérins pneumatiques et hydrauliques adaptés pour être reliés à des conducteurs de fluide pour le contrôle de l'écoulement des fluides.Vannes motorisées non-thermostatiques télécommandées adaptées pour être reliées à des conducteurs de fluide afin de contrôler l'écoulement des fluides; vérins électriques pour les dites vannes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.