Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBISOUD
/
ORBISOUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBISOUD
ORBISOUD, SAS

Numéro de dépôt :
4050665
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
ORBISOUD de ORBISOUD

Présentation de la marque ORBISOUD

Déposée le 28 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBISOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORBISOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBISOUD domicilié(e) La Metairie Haute - 81540 - SOREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 347 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ORBISOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBISOUD est expirée depuis le 28 novembre 2023.


ORBISOUD, SAS - La Metairie Haute - 81540 - SOREZE - France - SIREN 340347715


RAVINA, SAS - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Pièces de véhicules terrestres à savoir pots d'échappements en inox ; pièces de véhicules aériens à savoir pots d'échappements en inox ;

Réparation et rénovation des catalyseurs de véhicules terrestres.