Marque expirée - Marque en non vigueur

INCREDIBLE MADE IN FRANCE
ORBIEL INTERNATIONAL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3668509
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
INCREDIBLE MADE IN FRANCE de ORBIEL INTERNATIONAL

Présentation de la marque INCREDIBLE MADE IN FRANCE

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCREDIBLE MADE IN FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIEL INTERNATIONAL domicilié(e) 10 place de la Libération - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 872 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABBAS & LE MARIGNIER domicilié(e) 16 rue Ampère - 95307 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCREDIBLE MADE IN FRANCE est expirée depuis le 31 juillet 2019.

ORBIEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ma Cure Bio , Privilège de Star


ORBIEL INTERNATIONAL, S.A.R.L. - 10 place de la Libération - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France - SIREN 512872615


LABBAS & LE MARIGNIER - 16 rue Ampère - 95307 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.