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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIE-FRANCE
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MINI-DONUTS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MINI-DONUTS
ORBIE-FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94517251
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MINI-DONUTS

Déposée le 20 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI-DONUTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIE-FRANCE domicilié(e) Z.I. No 2 BATTERIE 900, RUE JACQUES BREL, 59328 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 334 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORBIE-FRANCE SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30

ORBIE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORBIE MINI-DONUTS


ORBIE-FRANCE SARL - Z.I. No 2 BATTERIE 900, RUE JACQUES BREL, 59328 VALENCIENNES - France - SIREN 344334701


ORBIE-FRANCE SARL - France


Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°177584 - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-10-17

Appareil servant à la préparation et à la cuisson de beignets Composants entrant dans la fabrication de beignets: oeufs - lait et produits laitiers - graisse comestible Composants entrant dans la fabrication de beignets: farine de froment - sucre - poudre levante - sel - arôme vanille - dextrose

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.