Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBEO CLIMATE SERVICES
ORBEO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3880585
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
ORBEO CLIMATE SERVICES de ORBEO

Présentation de la marque ORBEO CLIMATE SERVICES

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBEO CLIMATE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBEO domicilié(e) Tour Société Générale, 17 cours Valmy - 92987 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 465 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque ORBEO CLIMATE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBEO CLIMATE SERVICES est expirée depuis le 9 décembre 2021.


ORBEO, Société par actions simplifiée - Tour Société Générale, 17 cours Valmy - 92987 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 489465872


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573781 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580396 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°674035 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800329 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Conseil en organisation et direction des affaires, y compris aide à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; audit administratif d'organisation des affaires ; expertises commerciales en affaires y compris dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides, des crédits d'émission de gaz à effet de serre, et dans les économies d'énergie ; renseignements d'affaires ; informations statistiques ; établissement de rapports et de plans ; analyse de besoins en énergie, en fluides, en crédits d'émission de gaz à effet de serre, et en économie d'énergie, notamment étude de marché en énergies, en fluides, en crédits d'émission de gaz à effet de serre, et en économie d'énergie ; analyse de prix.

Services financiers rendus dans le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre ; services de gestion d'investissements et de conseils financiers dans le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre ; assistance et conseils en matière d'investissement de capitaux, services d'intermédiaire en matière d'investissements financiers, en particulier placements de capitaux, financements et assurances en relation avec le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre. Analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales.

Construction, installation, maintenance et réparation d'installations de production et de distribution d'énergie électrique, thermique calorifique et frigorifique, ; service de maintenance des équipements thermiques, maintenance en génie climatique, service de maintenance d'équipements consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; diagnostic, prise en charge visuelle et fonctionnelle des installations. Installation, gestion et maintenance d'équipements techniques dans le domaine de l'énergie électrique, thermique calorifique et frigorifique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'eau, distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air.

Traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, du pétrole, traitement de l'électricité, traitement contre la rouille. Informations en matière de traitement des matériaux. Production d'énergie. Services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides. Traitement des déchets (transformation), incinération d'ordures. Purification, rafraîchissement et désodorisation de l'air.

Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, étude de projets techniques, expertises dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; audit d'installations de production et de distribution d'énergies thermique, calorifique, et frigorifique, notamment d'électricité, de vapeur, d'air comprimé, d'eau déminéralisée, étude en matière de production et de distribution d'énergies, essais de matériaux, services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, conseils en matière d'économie d'énergie. Consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations, conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation électrique ; travaux du génie (pas pour la construction) ; établissement de rapport technique (expertise) de prise en charge d'installations industrielles et de sites de production énergétique, établissement de plans de maîtrise des risques et d'indicateurs de mesure, proposition de plans de progrès ; programmation pour ordinateurs, service de gérance informatique, à savoir gérance de réseaux informatiques, conception, réalisation de logiciels ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état.