Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBEL
ORBEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497661
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque ORBEL

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ORBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORBEL domicilié(e) Chemin du Crassier, 38000 PONT EVEQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque ORBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBEL est expirée depuis le 13 septembre 1998.

ORBEL a également déposé les autres marques suivantes : ORBEL , ORBEL , ORBEL


ORBEL, société anonyme - Chemin du Crassier, 38000 PONT EVEQUE. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Articles d'hygiène pour hommes, femmes et enfants et pansements de toute nature, matériel de pansements, ouates cellulose, gazes à pansements, articles à base de fibres naturelles et artificielles et tous articles, appareils, instruments et matériel pour la médecine, la chirurgie et l'hygiène.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.