Déposée le 3 décembre 1998 par la société étrangère ORBEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VENETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la société étrangère ORBEA domicilié(e) Poligono Industrial Goitondo, 48269 MALLABIA, BIZKAIA - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque VENETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENETO arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.
ORBEA a également déposé les autres marques suivantes : SUN MEAL
ORBEA, S. COOP., Société de Droit Espagnol - Poligono Industrial Goitondo, 48269 MALLABIA, BIZKAIA - Espagne
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392501 - Publication au BOPI 2008-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669083 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 17 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715033 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696937 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Casques de protection, lunettes. Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes de cadre, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (avertisseurs sonores), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches. Bonneterie cycliste, à savoir toute la tenue vestimentaire et équipement du cycliste, maillots, cuissards, collants, blousons, vestes, survêtements, imperméables, socquettes, chaussures, couvre-chaussures, gants, jambières, manchettes, combinaisons, pulls, casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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