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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBEA
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SUN MEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN MEAL
ORBEA S.A.S

Numéro de dépôt :
3396941
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/12/2015
SUN MEAL de ORBEA

Présentation de la marque SUN MEAL

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SUN MEAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORBEA domicilié(e) Parc Actilone, Village d'entreprise, 1-2 allée Gautier,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 578 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MEAL est expirée depuis le 12 décembre 2015.

ORBEA a également déposé les autres marques suivantes : VENETO


ORBEA S.A.S - Parc Actilone, Village d'entreprise, 1-2 allée Gautier,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France - SIREN 484578497


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Barbecues, foyers, appareils et installations de cuisson, de ventilation, appareils et machines de réfrigération, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires. Meubles, mobilier de jardin. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, verres à boire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.