Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ORBC LTD
/
ORBEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBEC
ORBC LTD., société britannique

Numéro de dépôt :
1501802
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1998

Présentation de la marque ORBEC

Déposée le 5 décembre 1988 par la société ORBC LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORBC LTD domicilié(e) The Glebe House, Sandpit Lane, Dunsden, READING RG4 9PG, GRANDE BRETAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque ORBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBEC est expirée depuis le 5 décembre 1998.


ORBC LTD., société britannique - The Glebe House, Sandpit Lane, Dunsden, READING RG4 9PG, GRANDE BRETAGNE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.et la télévision, électroniques;câbles électriques et dispositifs de jonction pour câbles, téléphones;appareils et instruments photographiques, optiques, cinématographiques, analytiques, de pesage, de mesurage, de dosage, de signalisation, d'essai, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement et de commande, y compris pour analyse en laboratoire et pour commande de procédé.Appareils et instruments pour chimie clinique;appareils de bio-essais et appareils de diagnostic invitro;ordinateurs, machines et appareils d'enregistrement et de traitement de données;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels et programmes d'ordinateurs;composants électroniques et semi-conducteurs, appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction du son, des images et/ou de données;supports d'enregistrements magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéos et tous phonogrammes ou vidéogrammes;cartes électroniques; extincteurs.