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Marques déposées par la société ORBAN
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OPTIMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTIMOD
ORBAN, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1520234
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque OPTIMOD

Déposée le 21 mars 1989 par la société ORBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORBAN domicilié(e) 1525 Alvarado Street, SAN LEANDRO, Etat de Californie 94577, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2136125) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2136125) - France.

La marque OPTIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMOD est expirée depuis le 21 mars 2009.


ORBAN, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1525 Alvarado Street, SAN LEANDRO, Etat de Californie 94577, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2136125) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2136125) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136125 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 3 novembre 2000 - Gage constitué n°310851 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310850 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206470 - Publication au BOPI 1996-09-23

Appareils électroniques y compris controleurs électroniques de niveau de signal acoustique pour transmission par radio