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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORBAICETA
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RAYONNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYONNEUR
ORBAICETA (S.A.), Carretera Zaragoza Km 3, PAMPLONA Espagne.

Numéro de dépôt :
1204092
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1992

Présentation de la marque RAYONNEUR

Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ORBAICETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORBAICETA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORBASA. - France.

La marque RAYONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYONNEUR est expirée depuis le 13 janvier 1992.

ORBAICETA a également déposé les autres marques suivantes : ORBAICETA


ORBAICETA (S.A.), Carretera Zaragoza Km 3, PAMPLONA Espagne. - France


ORBASA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Appareils de chauffage, en particulier radiateurs, appareils électroménagers, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation.