Déposée le 19 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) ORBAICETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORBAICETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORBAICETA domicilié(e) (Société espagnole) Carretera de Zaragoza, km 3, CORDOVILLA PAMPELUNE (Espagne) - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ORBAICETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORBAICETA est expirée depuis le 19 mars 1990.
ORBAICETA a également déposé les autres marques suivantes : RAYONNEUR
ORBAICETA S.A. - (Société espagnole) Carretera de Zaragoza, km 3, CORDOVILLA PAMPELUNE (Espagne) - Espagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Appareils et instruments électriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils électriques pour absorber l'humidité, appareils électriques pour attraper les insectes, humidificateurs électriques, radiateurs électriques, sécheurs électriques, ventilateurs électriques, fourneaux industriels, leurs parties et accessoires, appareils chauffe-eau, épurateurs d'eau, brleurs, pasteurisateurs, sécheurs industriels, autoclaves industriels, machines pour fabriquer la glace et pour l'industrie du froid, appareils pour purifier l'eau, calcifiée, extracteurs de gaz, appareils et accessoires de conditionnement d'air, de chauffage et de cuisson.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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