Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORINNE ORBACH IMMOBILIER
ORBACH Corinne

Numéro de dépôt :
94517909
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque CORINNE ORBACH IMMOBILIER

Déposée le 28 avril 1994 par ORBACH Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORINNE ORBACH IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est ORBACH Corinne, domicilié(e) 341 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZETTE DU PALAIS - France.

La marque CORINNE ORBACH IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORINNE ORBACH IMMOBILIER est expirée depuis le 28 avril 2004.


ORBACH Corinne - 341 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France


GAZETTE DU PALAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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