Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBA TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBA TECH LEADER CNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBA TECH domicilié(e) 257, route de Valparc, 74330 POISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 076 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUDRAIS Jean-Francois Avocat - France.
La marque ORBA TECH LEADER CNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBA TECH LEADER CNC est expirée depuis le 10 février 2009.
ORBA TECH S.A.R.L. - 257, route de Valparc, 74330 POISY - France - SIREN 393076690
SAUDRAIS Jean-Francois Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
- métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts. - machines-outils, moteurs autres que pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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