Marque expirée - Marque en non vigueur
ELEGY
Numéro de dépôt :
3670622
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2019
Présentation de la marque ELEGY
Déposée par voie électronique le 13 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORAXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGY est expirée depuis le 13 août 2019.
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02