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Marques déposées par ORARD Jean-Charles
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MASCARET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASCARET
ORARD Jean-Charles
ORARD Pierre

Numéro de dépôt :
4248406
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
MASCARET de ORARD Jean-Charles

Présentation de la marque MASCARET

Déposée le 11 février 2016 par ORARD Jean-Charles et ORARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Les déposants sont ORARD Jean-Charles domicilié(e) 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et ORARD Pierre domicilié(e) 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCARET arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

ORARD Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : ORARD


ORARD Jean-Charles - 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France

ORARD Pierre - 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) à l'exception du chou-fleur et des haricots verts, plantes naturelles à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; plants à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; arbres (végétaux) ; bois bruts.