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Marques déposées par ORARD Daniel Maurice
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CHARTREUSE JOUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTREUSE JOUETS
ORARD Daniel Maurice

Numéro de dépôt :
94550583
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque CHARTREUSE JOUETS

Déposée le 16 décembre 1994 par ORARD Daniel Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CHARTREUSE JOUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est ORARD Daniel Maurice, domicilié(e) RN6, 73360 St Christophe la Grotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORARD Daniel - France.

La marque CHARTREUSE JOUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTREUSE JOUETS est expirée depuis le 16 décembre 2004.


ORARD Daniel Maurice - RN6, 73360 St Christophe la Grotte - France


Monsieur ORARD Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].