Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROSES DES ROUSSETTES
Numéro de dépôt :
1318785
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1995
Présentation de la marque LES ROSES DES ROUSSETTES
Déposée le 26 juillet 1985 par ORARD Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROSES DES ROUSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROSES DES ROUSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSES DES ROUSSETTES est expirée depuis le 26 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03