Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ORAPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORAPI domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 031 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TRANSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORAPI, Société Anonyme - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 682031224
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2118341 - Publication au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372779 - Publication au BOPI 2008-05-15
Inscription le 2 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438239 - Publication au BOPI 2006-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Inscription le 18 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574169 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725325 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679688 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture;préparation pour blanchir, pour lessiver, pour nettoyer, pour dégraisser; savons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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